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S-40.1, r. 1 - Règlement d’application de la Loi sur le système correctionnel du Québec

Article 60
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Texte complet
60. La personne incarcérée ne peut recevoir plus d’un visiteur à la fois, sauf si elle en fait la demande et que des locaux adéquats et du personnel en quantité suffisante sont disponibles.
D. 5-2007, a. 60.
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